La rentrée scolaire a commencé et le rythme est intense pour les enfants ainsi que pour les adultes ! Prenez les bonnes mesures de précaution quand vous transportez vos enfants.

Ceinture de sécurité, siège auto,... quelles sont les règles de transport ? SMACL Assurances vous conseille et vous accompagne dans la prévention routière des enfants.

Dans une voiture personnelle
Selon son âge, son poids ou sa taille, la réglementation change pour le siège des enfants.

Jusqu’à l’âge de 10 ans, les enfants doivent être installés à l'arrière du véhicule sur un lit nacelle, un siège ou un rehausseur en conformité avec les normes européennes.

Tout conducteur ou passager d'un véhicule à moteur doit porter une ceinture de sécurité homologuée. Si votre enfant peut être attaché avec la ceinture de sécurité, il doit occuper seul une place. Il est interdit d'attacher 2 enfants de moins de 10 ans avec une seule ceinture.

En cas de non-respect de la loi, vous risquez une amende jusqu'à 750 €.

Dans un véhicule de transport en commun de personnes
Le chauffeur et/ou l’organisateur est responsable de l’enfant à partir du moment où ce dernier monte dans le transport en commun. Dans les autocars non-équipés de ceintures de sécurité, pour des trajets de moins de 50 km, l’installation de 3 enfants sur 2 places adultes est autorisée lorsque la configuration des sièges le permet.

BON À SAVOIR
> Dans un minibus dédié au transport de 9 personnes maximum, les règles des voitures particulières doivent être appliquées.
> Vous amenez les amis de vos enfants ou les enfants des voisins à l'école ? En cas de sinistre, votre assurance auto couvre tous vos passagers peut importe leur âge.

Respectez les règles pour assurer votre sécurité et celle de vos passagers !



PLUS D'INFOS ​
> Code de la route : articles R412-1 à R412-5 : Équipements des utilisateurs de véhicules
> www.securite-routiere.gouv.fr : Guide pour la sécurité des transports scolaires à l’usage des décideurs locaux et de leurs partenaires