Guides de bonnes pratiques

Partageons nos expériences pour prévenir nos risques

Découvrez notre collection de guides de bonnes pratiques, coédités avec nos partenaires, visant à sensibiliser le plus grand nombre à la prévention des risques, autour de thématiques variées : les risques incendie et malveillance des bâtiments publics, les plans communaux de sauvegarde, le risque routier, la mise à disposition des locaux de la collectivité, etc.

Simples, synthétiques et basés sur le partage d’expériences, ces guides ont pour objectif de vous accompagner dans la mise en place de votre politique de prévention des risques.

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 VOS THÉMATIQUES 

 Cyber-risques  Risques routiers  Responsabilités  Patrimoine  Santé et QVT

Cyber-risques 
 

La prévention des cyber-risques : pour accompagner les décideurs dans la mise en œuvre de leur plan de prévention, SMACL Assurances publie un nouveau guide consacré aux cyber-risques. Découvrez des retours d’expérience de collectivités ayant subi des attaques, des conseils concrets et simples à mettre en place, des témoignages d'experts...
Consultez le guide "La prévention des cyber-risques"
 

Risques routiers
 

La prévention du risque routier : les accidents de la route ne sont pas une fatalité et il est possible d’en réduire, aussi bien le nombre que les impacts, en menant une politique de prévention efficace. Que vous soyez, collectivités ou entreprises, salariés, agents ou élus amenés à vous déplacer, des moyens existent pour enrayer cette sinistralité : écoconduite, réduction des déplacements, sensibilisation des conducteurs, etc.
Consultez le guide "La prévention du risque routier"


L'écoconduite : les principales règles à suivre
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Responsabilités

La gestion de la voirie : chaque jour, la voirie occasionne des dommages qui peuvent engager la responsabilité de votre collectivité. Ce nouveau guide répertorie, pour vous, les causes d’accidents les plus fréquentes et vous présente la stratégie la plus efficace pour vous en prémunir.
Consultez le guide "La gestion de la voirie"

Le débroussaillage : comment éviter les accidents
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L'organisation des fêtes et manifestations : notre guide, réédité en partenariat avec l’association Mairie 2000, s’adresse aussi bien aux collectivités qu'aux associations. Au sommaire, ce ne sont plus uniquement 10 règles d’or qui vous sont présentées dans ce guide mais vous y retrouverez également un panorama des responsabilités incombant aux maires et organisateurs d’événements, des points de vigilance, une boîte à outils...
Consultez le guide "Fêtes et manifestations : vos responsabilités"




 

Plans communal et intercommunal de sauvegarde : la loi Matras et son décret d'application du 20 juin 2022 étendent le périmètre d'application du PCS à d'autres communes et imposent aux intercommunalités la mise en place d'un PICS. Grâce à notre guide, réalisé en partenariat avec l'Institut des risques majeurs (IRMa) et l'Association des directeurs généraux des communautés de France (ADGCF), nous vous aidons à élaborer ces outils indispensables pour protéger la population lors d'une catastrophe majeure.
Consultez le guide "Plans communal et intercommunal de sauvegarde"

Responsabilité civile personnelle des élus et des fonctionnaires : parce que chaque jour votre mandat vous conduit à prendre des décisions importantes, ce guide vous aide à comprendre ce qui relève de votre responsabilité ou de celle de la collectivité, pour mieux vous protéger et mener vos missions plus sereinement.
Consultez le guide "Responsabilité civile personnelle des élus et des fonctionnaires"

 

Responsabilités civile et pénale des dirigeants d’EPL : pour les responsables des EPL qui souhaitent agir en responsabilité.
En partenariat avec la Fédération des EPL.
Consultez le guide "Responsabilités civile et pénale des dirigeants d'EPL"

Protection fonctionnelle et assurance personnelle des dirigeants territoriaux : ce guide présente le cadre juridique de la protection fonctionnelle, quelle protection quand l'agent est victime, quand il est mis en cause, quelle assurance pour la collectivité et pour les agents...
En partenariat avec le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT).
Consultez le guide "Protection fonctionnelle et assurance personnelle des dirigeants territoriaux"




 

Le maire face à l'enquête pénale : pour se repérer dans la procédure, préparer une éventuelle convocation ou audition.
En partenariat avec Mairie 2000.
Consultez le guide "Le maire face à l'enquête pénale"

 

La signalisation des chantiers temporaires : panorama des procédures, cas pratiques, niveaux de responsabilités. En partenariat avec l'Association des techniciens territoriaux de France (ATTF).
Consultez le guide "La signalisation des chantiers temporaires"
 

L’accompagnement public des actions sportives : la filière sportive en France, le soutien financier, le soutien matériel, l'accompagnement humain...
En partenariat avec l'Association nationale des directeurs et intervenants d'installations et des services des sports (ANDIISS).
Consultez le guide "L’accompagnement public des actions sportives"
 

Prévenir le risque d'annulation du PLU : le risque d’annulation du PLU est réel et se concrétise fréquemment devant les juridictions administra­tives. SMACL Assurances le constate chaque jour au travers des dossiers dans lesquels elle assure la défense des collectivités assurées.
Ce nouveau guide traite des points de vigilance de chaque étape de la procédure condui­sant au PLU ou PLUI d’une collectivité.
En partenariat avec l'Union nationale des cadres territoriaux et l’Association des maires ruraux de France.
Consultez le guide "Prévenir le risque annulation du PLU"

Prévenir le risque de contentieux en matière d'urbanisme : ce guide complète celui intitulé ‘‘Prévenir le risque d’annulation du PLU’’ disponible depuis septembre 2015. Il présente le risque indemnitaire des actes d'urbanisme illégaux.
En partenariat avec l'Association des maires ruraux de France.
Consultez le guide "Prévenir le risque de contentieux en matière d'urbanisme"


 

Patrimoine
 

La prévention du risque malveillance sur votre patrimoine : manque d’entretien des clôtures, défaut de surveillance des sites en période d’inactivité, dans de nombreux cas, les actes de malveillance pourraient être évités, ou considérablement réduits, grâce à un dispositif de prévention adapté. Réédité en partenariat avec CNPP et l'AITF, ce guide a pour objectif de vous aider à comprendre le risque malveillance afin de mieux l’anticiper.
Consultez le guide "La prévention du risque malveillance sur votre patrimoine"
 

Protection mécanique : blocs-portes et vitrages
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Risque incendie dans les ERP : réglementation, responsabilité et l’essentiel des mesures à prendre.
En partenariat avec l'Association des ingénieurs territoriaux de France.
Consultez le guide "Risque Incendie dans les ERP"

Le projet de construction : pour éviter les risques de responsabilité civile et pénale des collectivités.
En partenariat avec l'Association des techniciens territoriaux de France (ATTF).
Consultez le guide "La boîte à outils de votre projet de construction"


 

Prévention des risques dans l'habitat social : ce guide est un condensé de conseils et d'informations, destiné à améliorer le quotidien des locataires en réduisant les risques récurrents liés à l'habitat social.
En partenariat avec l'Association des petites villes de France (APVF).
Consultez le guide "Prévention des risques dans l'habitat social"


 

Location de locaux à usage professionnel : mieux appréhender la location de biens communaux.
En partenariat avec Villes de France (ex. Fédération des villes moyennes).
Consultez le guide "Location de locaux à usage professionnel"
 

Stations d’épuration : pour en analyser les risques techniques et professionnels.
En partenariat avec l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF).
Consultez le guide "Stations d’épuration"



 

Santé et QVT 

Mener une démarche de prévention de l'absentéisme : pour déterminer les origines de l'absentéisme, un enjeu multiforme qui touche au domaine social, organisationnel et économique...
En partenariat avec SNDGCT (Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales).
Consultez le guide "Mener une démarche de prévention de l'absentéisme"
 

Le document unique d’évaluation des risques professionnels : la réglementation, les acteurs clés, les étapes, la responsabilité de la collectivité, l'accompagnement de SMACL Assurances...
En partenariat avec le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales.
Consultez le guide "Le document unique d’évaluation des risques professionnels"

 

 

Le document unique de votre association : le document unique d'évaluation des risques professionnels, obligatoire depuis 2001, est au cœur des dispositifs de prévention de votre association.
Consultez le guide "Le document unique de votre association"