Guides de bonnes pratiques

Partageons nos expériences pour prévenir nos risques

SMACL Assurances a initié en 2011 une collection de guides de bonnes pratiques, coédités avec ses partenaires, visant à sensibiliser le plus grand nombre à la prévention des risques, autour de thématiques variées : les risques incendie et malveillance des bâtiments publics, les plans communaux de sauvegarde, le risque routier, la mise à disposition des locaux de la collectivité à des fins économiques, etc.

Simples, synthétiques et basés sur le partage d’expériences, ces guides ont pour objectif de vous accompagner dans la mise en place de votre politique de prévention des risques.

L'organisation des fêtes et manifestations : notre guide réédité en partenariat avec l’association Mairie 2000 s’adresse aussi bien aux collectivités qu'aux associations. Au sommaire, ce ne sont plus uniquement 10 règles d’or qui vous sont présentées dans ce guide mais vous y retrouverez également un panorama des responsabilités incombant aux maires et organisateurs d’événements, des points de vigilance, une boîte à outils...

Consultez le guide "Fêtes et manifestations : vos responsabilités"

La prévention des cyber-risques : pour accompagner les décideurs dans la mise en œuvre de leur plan de prévention, SMACL Assurances publie un nouveau guide consacré aux cyber-risques. Découvrez des retours d’expérience de collectivités ayant subi des attaques, des conseils concrets et simples à mettre en place, des témoignages d'experts...
Consultez le guide "La prévention des cyber-risques"


Plans communal et intercommunal de sauvegarde - des outils pour faire face à une crise majeure : la loi Matras et son décret d'application du 20 juin 2022 étendent le périmètre d'application du PCS à d'autres communes et imposent aux intercommunalités la mise en place d'un PICS. Grâce à notre guide, réalisé en partenariat avec l'Institut des risques majeurs (IRMa) et l'Association des directeurs généraux des communautés de France (ADGCF), nous vous aidons à élaborer ces outils indispensables pour protéger la population lors d'une catastrophe majeure.
Consultez le guide "Plans communal et intercommunal de sauvegarde : des outils pour faire face à une crise majeure"


Le document unique de votre association : le document unique d'évaluation des risques professionnels, obligatoire depuis 2001, est au cœur des dispositifs de prévention de votre association.
Consultez le guide "Le document unique de votre association"




Mener une démarche de prévention de l'absentéisme : pour déterminer les origines de l'absentéisme, un enjeu multiforme qui touche au domaine social, organisationnel et économique...
En partenariat avec SNDGCT (Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales).
Consultez le guide "Mener une démarche de prévention de l'absentéisme"



Le projet de construction : pour éviter les risques de responsabilité civile et pénale des collectivités.
En partenariat avec l'Association des techniciens territoriaux de France (ATTF).
Téléchargez le guide "La boîte à outils de votre projet de construction"




Responsabilités civile et pénale des dirigeants d’EPL : pour les responsables des EPL qui souhaitent agir en responsabilité.
En partenariat avec la Fédération des EPL.
Téléchargez le guide "Responsabilités civile et pénale des dirigeants d'EPL"




Stations d’épuration : pour en analyser les risques techniques et professionnels.
En partenariat avec l'Association des ingénieurs territoriaux de France (AITF).
Téléchargez le guide "Stations d’épuration"




Risque routier professionnel : pour les responsables souhaitant engager une démarche d’évaluation et de plan de prévention.
En partenariat avec le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT).
Téléchargez le guide "Risque routier professionnel"




Conduite en mission professionnelle : des conseils destinés à tous les agents concernés par la conduite.
En partenariat avec le syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT).
Téléchargez le guide "Conduite en mission professionnelle"




Responsabilité civile personnelle des élus : pour clarifier des notions complexes à partir d’exemples concrets.
En partenariat avec Mairie 2000.
Téléchargez le guide "Responsabilité civile personnelle des élus"




Risque Malveillance dans les bâtiments publics : différents moyens techniques et des conseils de prévention.
En partenariat avec l'Association des ingénieurs territoriaux de France.
Téléchargez le guide "Risque Malveillance dans les bâtiments publics"




Risque Incendie dans les ERP : réglementation, responsabilité et l’essentiel des mesures à prendre.
En partenariat avec l'Association des ingénieurs territoriaux de France.
Téléchargez le guide "Risque Incendie dans les ERP"




Le maire face à l'enquête pénale : pour se repérer dans la procédure, préparer une éventuelle convocation ou audition.
En partenariat avec Mairie 2000.
Téléchargez le guide "Le maire face à l'enquête pénale"




Location de locaux à usage professionnel : mieux appréhender la location de biens communaux.
En partenariat avec Villes de France (ex. Fédération des villes moyennes).
Téléchargez le guide "Location de locaux à usage professionnel"




Le risque de harcèlement moral : le repérer, le prévenir, la responsabilité de l’employeur.
En partenariat avec le CNFPT et le Syndicat national des secrétaires de mairie.
Téléchargez le guide "Le risque de harcèlement moral"





La signalisation des chantiers temporaires : panorama des procédures, cas pratiques, niveaux de responsabilité.
En partenariat avec l'Association des techniciens territoriaux de France (ATTF).
Téléchargez le guide "La signalisation des chantiers temporaires"




L’accompagnement public des actions sportives : la filière sportive en France, le soutien financier, le soutien matériel, l'accompagnement humain...
En partenariat avec l'Association nationale des directeurs et intervenants d'installations et des services des sports (ANDIISS).
Téléchargez le guide "L’accompagnement public des actions sportives"




Le document unique d’évaluation des risques professionnels : la réglementation, les acteurs clés, les étapes, la responsabilité de la collectivité, l'accompagnement de SMACL Assurances...
En partenariat avec le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales.
Téléchargez le guide "Le document unique d’évaluation des risques professionnels"




Prévention des risques dans l'habitat social : ce guide est un condensé de conseils et d'informations, destiné à améliorer le quotidien des locataires en réduisant les risques récurrents liés à l'habitat social.
En partenariat avec l'Association des petites villes de France (APVF).
Téléchargez le guide "Prévention des risques dans l'habitat social"



Prévenir le risque d'annulation du PLU : le risque d’annulation du PLU est réel et se concrétise fréquemment devant les juridictions administra­tives. SMACL Assurances le constate chaque jour au travers des dossiers dans lesquels elle assure la défense des collectivités assurées.
Ce nouveau guide traite des points de vigilance de chaque étape de la procédure condui­sant au PLU ou PLUI d’une collectivité.
En partenariat avec l'Union nationale des cadres territoriaux et l’Association des maires ruraux de France.
Téléchargez le guide "Prévenir le risque annulation du PLU"



Protection fonctionnelle et assurance personnelle des dirigeants territoriaux : ce guide présente le cadre juridique de la protection fonctionnelle, quelle protection quand l'agent est victime, quand il est mis en cause, quelle assurance pour la collectivité et pour les agents...
En partenariat avec le Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT).
Téléchargez le guide "Protection fonctionnelle et assurance personnelle des dirigeants territoriaux"




Prévenir le risque de contentieux en matière d'urbanisme : ce guide complète celui intitulé ‘‘Prévenir le risque d’annulation du PLU’’ disponible depuis septembre 2015. Il présente le risque indemnitaire des actes d'urbanisme illégaux.
En partenariat avec l'Association des maires ruraux de France.
Téléchargez le guide "Prévenir le risque de contentieux en matière d'urbanisme"