Observatoire SMACL
Créé en partenariat avec des associations d’élus locaux et de fonctionnaires territoriaux, l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale et associative est un outil de prévention et d’analyse, reconnu par les acteurs publics.
L'expertise juridique SMACL partagée avec ses assurés
L’Observatoire SMACL propose une veille juridique digitale que vous pouvez retrouver sur le site internet, sur les réseaux sociaux et dans une multitude de publications : newsletter.
Il est également un outil d’animation au service des associations partenaires, des élus locaux, des fonctionnaires territoriaux et des responsables associatifs, avec l’organisation de réunions de sensibilisation illustrées d'exemples très concrets tirés de l'analyse des déclarations de sinistre et de la jurisprudence.
Un rapport annuel sur la réalité statistique du risque pénal
Le rapport annuel de l'Observatoire SMACL constitue une source d’informations incontournable pour tous ceux qui souhaitent mieux appréhender le phénomène de la pénalisation de la vie publique.
Le rapport analyse les dossiers gérés par nos services sinistres, les décisions de justice publiées et les articles de presse qui relatent des procédures engagées contre des élus ou des fonctionnaires.
En complément des chiffres, pour vous permettre de mieux cerner la réalité statistique de la pénalisation de la vie publique, vous trouverez des résumés de jurisprudence et des conseils pour renforcer vos politiques de prévention.
Je découvre les ouvrages de l'Observatoire
Le colloque de l’Observatoire : un moment fort de réflexion d'experts et d'échanges
Cette journée d'étude permet de faire le point sur les enjeux majeurs auxquels doivent faire face les élus, les fonctionnaires territoriaux et les collectivités. En croisant les regards d'acteurs et d'experts de terrain, le colloque permet de partager des constats sur un sujet de préoccupation et de coconstruire des pistes de solution dans l'intérêt des territoires.
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