Actualités

Le Président de Boissieu présente les bons résultats 2014 à la presse

Publiée le 27/03/2015 -
Entreprise

Premier bilan pour Jean-Luc de Boissieu, porté à la présidence de SMACL Assurances en juin dernier : malgré une nouvelle série d'événements climatiques (31 M€), la Mutuelle des collectivités territoriales renforce en 2014 ses fonds propres durs (+10 % à 68,6 M€) et sa marge de...

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Amendement loi Macron : la date d'installation du DAAF reportée

Publiée le 06/03/2015 -
Conseils

Face à la pénurie de détecteur autonome avertisseur de fumée (DAAF), l'amendement loi Macron a été adopté à l’Assemblée nationale le 6 février 2015 et doit faire l'objet d'un vote au Parlement. Cet amendement permet de reporter la date limite d'installation au 1er janvier 2016...

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Question de sociétaire : à qui revient l'installation du détecteur de fumée ?

Publiée le 06/03/2015 -
Conseils

Détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF), qui du propriétaire ou du locataire doit l'installer ? Avant le 8 mars 2015, tous les logements devront être équipés d'au moins un détecteur incendie. Les propriétaires et les locataires ne sont pas soumis aux mêmes...

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Question de sociétaire : détecteurs de fumée et logements communaux

Publiée le 27/02/2015 -
Conseils

Détecteurs avertisseurs autonomes de fumée (DAAF) et logements communaux, quelles obligations et préconisations ? Avant le 8 mars 2015, tous les logements devront être équipés d'au moins un détecteur incendie. Les logements communaux ne sont pas épargnés et doivent se...

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La gestion des sinistres en ligne a la cote

Publiée le 25/02/2015 -
Contrats

Les déclarations et suivis en ligne progressent continuellement. Les associations et les collectivités peuvent en effet piloter leurs dossiers sinistres depuis l'espace assuré et ainsi gagner du temps. 30 500 déclarations de sinistres en ligne en 2014 Vous êtes de plus en...

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Arrêtés de catastrophe naturelle du 17 février 2015

Publiée le 20/02/2015 -
Conseils

La garantie des catastrophes naturelles est une extension du contrat d'assurances habitation des particuliers ou dommages aux biens des personnes morales. La catastrophe naturelle est caractérisée lorsqu’un agent naturel présente une intensité qualifiée "d’anormale". Il peut...

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Une aide exceptionnelle de 35 000 euros pour une collectivité sociétaire

Publiée le 12/02/2015 -
Entreprise

L'association SMACL Solidarité gère un fonds qui vient en aide aux sociétaires devant faire face à des sinistres non couverts au titre de leurs contrats. Un sociétaire de SMACL Assurances, la commune de Fontenay-Tressigny a reçu le 4 février une aide exceptionnelle de 35 000...

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La relation élu local - fonctionnaire territorial : les actes sont disponibles

Publiée le 12/02/2015 -
Publications

La journée d'étude de l'Observatoire de décembre 2014 a porté sur les relations élu local - fonctionnaire territorial. Partenaire de ce rendez-vous annuel, la Gazette des communes publie les actes dans un cahier détaché de son édition du 16 février 2015. Réunissant une...

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Infographie - Poubelles : cessez le feu !

Publiée le 11/02/2015 -
Publications

Cette infographie résume les situations les plus courantes sur le feu de poubelles ainsi que les bonnes pratiques à adopter. Le feu de poubelles est souvent à l'origine de dégâts considérables et ses conséquences sont désastreuses tant pour les collectivités que pour les...

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Assurance des élus : assurez le coût !

Publiée le 09/02/2015 -
Conseils

L'élu qui souhaite s'assurer dans le cadre de ses missions doit personnellement prendre en charge le coût de cette assurance. La loi interdit que l'assurance souscrite par un élu soit supportée par le budget communal. Cette démarche pourrait être assimilée à un détournement de...

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Le Président de Boissieu présente les bons résultats 2014 à la presse

Amendement loi Macron : la date d'installation du DAAF reportée

Question de sociétaire : à qui revient l'installation du détecteur de fumée ?

Question de sociétaire : détecteurs de fumée et logements communaux

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Arrêtés de catastrophe naturelle du 17 février 2015

Une aide exceptionnelle de 35 000 euros pour une collectivité sociétaire

La relation élu local - fonctionnaire territorial : les actes sont disponibles

Infographie - Poubelles : cessez le feu !

Assurance des élus : assurez le coût !

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