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Les collectivités territoriales face aux catastrophes naturelles

Publiée le 01/12/2012
PCS, documents d'urbanisme, pouvoirs de police : les collectivités en première ligne de la gestion des catastrophes naturelles.
11 décembre 2012 - Paris (Palais du Luxembourg)


Dérèglements climatiques, inondations, coulées de boue... les catastrophes naturelles n'épargnent pas notre territoire ces dernières années. Avec les risques pour le maire qui, en plus de devoir gérer la post-catastrophe, doit justifier de sa politique de prévention sous peine de se retrouver inquiété devant les juges.
Ce ne sont pas les annonces de fin du monde, nous serons alors à 9 jours de l'Apocalypse prédit par les Mayas, mais bien les nombreuses questions des sociétaires de SMACL Assurances qui ont motivé l'Observatoire SMACL dans le choix de sa journée d'étude annuelle.

Cette journée d'étude sera l'occasion de faire un point complet sur le cadre juridique de la gestion des risques naturels : des outils de prévention jusqu'aux procès et recherches en responsabilité, en passant par la gestion de crise et de la post-catastrophe, c'est l'ensemble du dispositif qui sera disséqué par d'éminents juristes et préventeurs. Un cadre juridique qui n'est pas figé et qui est appelé à évoluer au fil des catastrophes, comme l'attestent notamment les préconisations de la commission sénatoriale nommée après les inondations du Var et qui seront aussi à l'ordre du jour de cette journée.

Un rendez-vous à ne pas manquer pour tous les acteurs territoriaux sensibilisés à la problématique de la prévention des risques naturels.
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