Actualités

Déclarer un sinistre, comment faire ?

Publiée le 14/05/2013 -
Contrats

Collectivités et associations, gagnez du temps en déclarant vos sinistres en ligne (véhicule à moteur, dommages aux biens, responsabilité civile et accidents corporels) ! Activez votre compte à l'aide de votre identifiant et de votre mot de passe dans votre espace assuré sur...

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La certification qualité, qu'est-ce que c'est ?

Publiée le 07/05/2013 -
Entreprise

La certification qualité correspond à la norme ISO 9001. Cette norme atteste de l'aptitude de SMACL Assurances à répondre aux exigences du sociétaire et aux exigences réglementaires en matière de qualité d'un produit ou d'un service. Quels sont les objectifs de la...

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Finances locales : position commune des associations d'élus

Publiée le 01/04/2013 -
Partenaires

Le 12 mars, le Premier ministre a réuni la première conférence des finances locales à laquelle participaient les présidents des associations représentant les collectivités territoriales (AMF, Maires des grandes villes, Fédération des villes moyennes, Association des petites...

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Permis européen : du nouveau dans la conduite !

Publiée le 01/03/2013 -
Conseils

Le 19 janvier dernier, tous les pays membres de l’Union européenne ont harmonisé leurs règles d’obtention du permis de conduire et adopté les mêmes catégories. Mais ne jetez pas de suite votre ‘‘permis rose’’, il est valide jusqu’en 2033 ! Le point sur ce qui change… Tous...

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Quels financements pour les collectivités locales en période de crise ?

Publiée le 01/03/2013 -
Partenaires

Journée d'étude SNDGCT/SJF le 22 mars au Palais du Luxembourg Le rapprochement entre le SJF (syndicat des juridictions financières) et le SNDGCT (syndicat des directeurs généraux des collectivités territoriales), concrétisé en février 2011 par l’organisation conjointe d’une...

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Enquête ANDIISS : rythmes scolaires et activités sportives

Publiée le 01/03/2013 -
Partenaires

Consciente des interrogations soulevées par le projet de réforme des rythmes scolaires parmi ses adhérents, l’ANDIISS (association nationale des directeurs et intervenants des installations et des services des sports) a mené une enquête en janvier pour connaître le niveau d...

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Mise en concurrence : pour l'assurance aussi !

Publiée le 01/03/2013 -
Partenaires

Société anonyme, l’entreprise publique locale (Epl) n’est pas pour autant exonérée de se conformer aux dispositions du code des marchés publics. Marchés d’assurance compris ! Ce que confirme une jurisprudence européenne dont la Fédération des EPL veille à l’application par ses...

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Petites villes et métropoles : antagonismes ou complémentarité ?

Publiée le 01/02/2013 -
Partenaires

L'APVF organise mardi 19 février une journée de débats sur le thème : "Petites villes et métropoles : antagonismes ou complémentarité ?" Lieu : Caisse des dépôts et consignations à Paris 7e Les intervenants, annoncent des débats de qualité : Martin Malvy, Président de l...

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Des changements au sein du conseil d'administration de la FedEpl

Publiée le 01/02/2013 -
Partenaires

Marc Daunis coopté au conseil d'administration et André Vézinhet élu au bureau de la FedEpl, à l'occasion du conseil du 19 décembre 2012. ...

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Avantages en nature : attention à la requalification !

Publiée le 15/01/2013 -
Conseils

Les avantages en nature consentis aux bénévoles d’une association loi 1901 peuvent-ils être assimilés à un salaire par l’Urssaf ? Oui, des Urssaf ont récemment requalifié l’implication bénévole de membres d’associations organisatrices de festivals en salariat en raison...

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