Conseils

Les bénévoles sont une ressource précieuse pour les associations. Mais aussi un risque supplémentaire. En effet, le bénévole peut causer des dommages à autrui et/ou en subir. Dans les deux cas, qui en assume les conséquences pécuniaires ? L'occasion pour SMACL Assurances de...

L’Observatoire SMACL publie un guide pratique permettant de mieux comprendre la Charte de l’élu local et les enjeux qui en sont issus pour la gestion de la collectivité. À appliquer dès le jour de son élection et pendant toute la mandature… 1- Se conformer au cadre légal...

La garantie des catastrophes naturelles est une extension du contrat d'assurances habitation des particuliers ou dommages aux biens des personnes morales. La catastrophe naturelle est caractérisée lorsqu’un agent naturel présente une intensité qualifiée "d’anormale". Il peut s...

Un arrêté du 16 juillet 2019 ordonne le repérage d’amiante avant certaines opérations dans les bâtiments construits avant 1997. Cette obligation s’impose au maître d’ouvrage, au donneur d’ordre et au propriétaire de l’immeuble. Elle concerne les travaux comportant des risques...