Conseils

Pour faire face à la crise sanitaire, SMACL Assurances décrypte chaque semaine une thématique pour les collectivités, les associations et les entreprises qui doivent s'organiser autrement. Engagés avec vous. Notre dossier de la semaine Comment les collectivités appréhendent...

Dans le cadre de leurs activités, les associations sont quelquefois amenées à véhiculer leurs bénévoles ou leurs salariés. En cas d’accident, la responsabilité de la structure peut être recherchée, quels que soient le mode de transport et la propriété du véhicule utilisé. ...

Le seuil des marchés publics a été rehaussé par le décret n° 2019-1344 du 12 décembre 2019. Cela concerne les collectivités, bien sûr, mais également les associations qualifiées de "pouvoir adjudicateur". SMACL Assurances vous en dit plus...   Depuis le 1er janvier, les...