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Election des mandataires : c’est parti !

Publiée le 02/02/2010
Vous avez reçu ou allez recevoir par courrier le matériel de vote vous permettant d'élire par correspondance la liste des mandataires mutualistes qui représenteront votre section régionale à l'assemblée générale de Smacl Assurances.
Suite à l'appel à candidatures lancé en janvier dernier via le site smacl.com et le magazine Smacl Infos, vous avez reçu ou allez recevoir par courrier le matériel de vote vous permettant d'élire par correspondance vos mandataires mutualistes.


Le règlement des élections
  • Qui vote ? 
Les sociétaires de Smacl Assurances qui se sont acquittés du droit d’adhésion et sont titulaires d’un contrat en cours de validité au 1er janvier 2010 et à jour de leurs cotisations.
  • Comment les électeurs sont-ils répartis ?
Les sociétaires sont répartis en 5 sections régionales de vote :
- région Centre et Ouest : départements 14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85
- région Nord-est : départements 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 59, 62, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90
- région Picardie – Île de France : départements 02, 60, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95
- région Sud-est : départements 01, 03, 04, 05, 06, 07, 11, 13, 15, 19, 20, 26, 30, 34, 38, 42, 43, 48, 63, 66, 69, 73, 74, 83, 84
- région Sud-ouest : départements 09, 12, 16, 17, 23, 24, 31, 32, 33, 36, 40, 46, 47, 64, 65, 79, 81, 82, 86, 87
  • Comment voter ?
Il est proposé aux électeurs de voter pour l’une ou l’autre des listes de candidats présentes, ou de voter blanc. Le matériel de vote est, dans cette perspective, composé des documents suivants :
- D’un courrier d’accompagnement, avec en partie basse, la carte de vote détachable,
- De la liste des candidats,
- De la profession de foi,
- D’une enveloppe T retour destinée exclusivement au vote.

Pour voter, chaque électeur doit noircir de la manière indiquée sur la carte de vote, la case correspondant à son choix. Tout choix mal positionné ou positionné de manière à rendre la lecture du vote impossible, pourra rendre le vote nul, selon l’appréciation de la commission électorale.

Il n’est admis ni rature, ni panachage, ni mention d’aucune sorte sur la carte de vote. 

Le bulletin de vote est ensuite à placer, à l’exclusion de tout autre document, dans l’enveloppe retour (la mention sur le rabat de l’enveloppe T le rappelle) prévue à cet effet.
  • Combien de temps les sociétaires ont-ils pour voter ?
La carte de vote dûment remplie doit être retournée  le lundi 12 avril au plus tard (le cachet de la Poste faisant foi).
Le dépouillement des votes aura lieu le mardi 20 avril 2010 dans les locaux de la société ASPHERIA-DOCAPOST, sise ZI du Chêne Maillard, 280 rue Marcel Paul à SARAN (45).
Les bulletins de vote seront conservés par la société ASPHERIA-DOCAPOST jusqu’au jour du dépouillement.
  • Pour tout renseignement sur cette élection, vous pouvez contacter Mme Martine Martin au 05 49 32 56
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