Contrats d'assurance associations

Documentation contractuelle

Conditions générales (CG)*

• Assurance des associations - CG Assurance associations Multirisque - Modèle 4 (février 2023)
• Convergence - CG Convergence – Modèle 10 (février 2023)
• Sécurité des salariés et bénévoles d'association - CG Sécurité des salariés et bénévoles d'association - (janvier 2024)
• Juris-Asso - CG Juris-Asso - Modèle 3 (février 2023)
• Protection juridique des associations – CG Protection juridique des associations - Modèle 3 (février 2023)
• Véhicules à moteur - CG Assurance des associations Véhicules à moteur - Modèle 3 (février 2023).

Conventions spéciales (CS)*

Convergence

• Responsabilité civile - CS Convergence Responsabilité civile - Modèle 2 (août 2016)
• Responsabilité civile des dirigeants - CS Convergence Responsabilité civile des dirigeants - Modèle 4 (février 2023) - 
• Bris de machine - CS Convergence Bris de machine - Modèle 4 (mai 2016)
• Individuelle accidents corporels - CS Convergence Individuelle accidents corporels - Modèle 3 (avril 2016)
• Annulation de manifestation - CS Convergence Annulation de manifestation - Modèle 4 (juin 2018)
• Annulation de séjour - CS Convergence Annulation de séjour - Modèle 2 (février 2022) - 
• Auto collaborateurs complémentaire - CS Convergence Auto collaborateurs Garantie complémentaire - Modèle 5 (avril 2016)
• Auto collaborateurs substitution - CS Convergence Auto collaborateurs Garantie en substitution au contrat personnel - Modèle 2 (avril 2016)
• Tous risques informatique - CS Convergence Tous risques informatique - Modèle 4 (mai 2016) 
• Tous risques objets - CS Convergence Tous risques objets - Modèle 4 (mai 2016)
• Tous risques instruments - CS Convergence Tous risques instruments - Modèle 1 (juin 2015)
• Protection financière - CS Convergence Protection financière - Modèle 5 (mai 2016)
• Véhicules à moteur - CS Convergence Véhicules à moteur - Modèle 7 (août 2016)
• Tous risques expositions clou à clou - CS Convergence Tous risques expositions clou à clou - Modèle 1 (mai 2016)

Conventions assistance (CA)*

• Convention assistance aux véhicules - CA aux véhicules - Modèle 3 (février 2023)
• Convention assistance aux véhicules SAM - CA aux véhicules - SAM - Modèle 3 (février 2023) 
• Convention assistance aux personnes - CA aux personnes - Modèle 3 (février 2023)
• ​Convention assistance aux personnes SAM - CA aux personnes - SAM - Modèle 3 (février 2023)
• Convention assistance patrimoine des associations - CA patrimoine des associations - Modèle 2 (février 2023)
• Convention assistance patrimoine des associations SAM - CA patrimoine des associations - SAM - Modèle 2 (février 2023)

Conventions

• Diagnostic devis et Diagnostic réparations - (février 2015)
• Information juridique - Convention information juridique associations (février 2023)
• Information juridique SAM - Convention information juridique associations - SAM (février 2023)

Barèmes

• Barème de remboursement des honoraires d’expert d’assuré en Dommages aux Biens - (octobre 2012)

*En cours de validité.

Vos contrats d’assurance dommages aux biens, responsabilité civile et automobile sont assurés par SMACL ASSURANCES SA – société anonyme au capital de 138 801 048 euros, entreprise régie par le Code des assurances – RCS Niort 833817224 – 141 av. Salvador Allende – CS 20000 – 79031 NIORT CEDEX 9. Si ces contrats vous ont été proposés par votre caisse régionale du Crédit Agricole ou par LCL, votre assureur est SMACL Assurances – société d’assurance mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le Code des assurances – 141 av. Salvador Allende – CS 20000 – 79031 NIORT CEDEX 9.

Vos contrats d’assurance Protection juridique (JurisAsso, Protection juridique des associations ou Sécurité des salariés et bénévoles d’association), et Responsabilité civile des dirigeants sont assurés par SMACL Assurances – société d’assurance mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le Code des assurances – 141 av. Salvador Allende – CS 20000 – 79031 NIORT CEDEX.