Documentation contractuelle
Conditions générales (CG)*
- Assurance associations - CG Assurance spéciale associations - Modèle 4 (juillet 2020)
- Assurance spéciale associations - CG Assurance spéciale associations Multirisque - Modèle 2 (juillet 2020)
- Assurance spéciale associations SAM - CG Assurance spéciale associations Multirisque - SAM - Modèle 2 (juillet 2020)
- Convergence - CG Convergence – Modèle 8 (juillet 2020)
- Convergence SAM - CG Convergence - SAM - Modèle 8 (juillet 2020)
- Sécurité des salariés et bénévoles d'association - CG Sécurité des salariés et bénévoles d'association - Modèle 4 (janvier 2017)
- Juris-Asso - CG Juris-Asso - Modèle 1 (juillet 2010)
- Protection juridique des associations – CG Protection juridique des associations - Modèle 1 (juin 2019)
- Véhicules à moteur - CG Assurance spéciale associations Véhicules à moteur - Modèle 1 (juin 2019)
- Véhicules à moteur SAM - CG Assurance spéciale associations Véhicules à moteur - SAM - Modèle 1 (juin 2019)
Conventions spéciales (CS)*
Assurance spéciale associations
- Véhicules à moteur - CS Assurance spéciale associations Véhicules à moteur - Modèle 2 (février 2008)
- Bris de machine - CS Assurance spéciale associations Bris de machine - Modèle 2 (janvier 1992)
- Tous risques informatique - CS Assurance spéciale associations Tous risques informatique - Modèle 4 (février 2008)
- Tous risques objets - CS Assurance spéciale associations Tous risques objet - Modèle 5 (février 2008)
- Tous risques instruments - CS Assurance spéciale associations Tous risques instruments - Modèle 1 (janvier 1992)
- Annulation de manifestation - CS Assurance spéciale associations Annulation de manifestation - Modèle 1 (juin 2017)
Convergence
- Dommages aux biens - CS Convergence Dommages aux biens - Modèle 7 (août 2016)
- Dommages aux biens SAM- CS Convergence Dommage aux biens - SAM - Modèle 7 (août 2016)
- Responsabilité civile - CS Convergence Responsabilité civile - Modèle 2 (juin 2017)
- Responsabilité civile SAM - CS Convergence Responsabilité civile - SAM - Modèle 2 (juin 2017)
- Responsabilité civile des dirigeants - CS Convergence Responsabilité civile des dirigeants - Modèle 3 (janvier 2017)
- Bris de machine - CS Convergence Bris de machine - Modèle 3 (février 2005)
- Bris de machine SAM - CS Convergence Bris de machine - SAM - Modèle 3 (février 2005)
- Individuelle accidents corporels - CS Convergence Individuelle accidents corporels - Modèle 3 (avril 2016)
- Individuelle accidents corporels SAM- CS Convergence Individuelle accidents corporels - SAM - Modèle 3 (avril 2016)
- Annulation de manifestation - CS Convergence Annulation de manifestation - Modèle 4 (juin 2018)
- Annulation de manifestation SAM - CS Convergence Annulation de manifestation - SAM - Modèle 4 (juin 2018)
- Annulation de séjour - CS Convergence Annulation de séjour - Modèle 1 (mars 2017)
- Auto collaborateurs complémentaire - CS Convergence Auto collaborateurs Garantie complémentaire - Modèle 5 (avril 2016)
- Auto collaborateurs complémentaires SAM - CS Convergence Auto collaborateurs Garantie complémentaire - Modèle 5 (avril 2016)
- Auto collaborateurs substitution - CS Convergence Auto collaborateurs Garantie en substitution au contrat personnel - Modèle 2 (avril 2016)
- Auto collaborateurs substitution SAM - CS Convergence Auto collaborateurs Garantie en substitution contrat personnel - SAM - Modèle 2 (avril 2016)
- Tous risques informatique - CS Convergence Tous risques informatique - Modèle 4 (mai 2016)
- Tous risques informatique SAM - CS Convergence Tous risques informatique - SAM - Modèle 4 (mai 2016)
- Tous risques objets - CS Convergence Tous risques objets - Modèle 4 (mai 2016)
- Tous risques objets SAM - CS Convergence Tous risques objets - SAM - Modèle 4 (mai 2016)
- Tous risques instruments - CS Convergence Tous risques instruments - Modèle 1 (juin 2015)
- Tous risques instruments SAM - CS Convergence Tous risques instruments - SAM - Modèle 1 (juin 2015)
- Protection financière - CS Convergence Protection financière - Modèle 5 (mai 2016)
- Protection financière SAM - CS Convergence Protection financière - SAM - Modèle 5 (mai 2016)
- Véhicules à moteur - CS Convergence Véhicules à moteur - Modèle 7 (août 2016)
- Véhicules à moteur SAM - CS Convergence Véhicules à moteur - SAM - Modèle 7 (août 2016)
- Tous risques expositions clou à clou - CS Convergence Tous risques expositions clou à clou - Modèle 1 (mai 2016)
- Tous risques expositions clou à clou SAM - CS Convergence Tous risques expositions clou à clou - SAM - Modèle 1 (mai 2016)
Conventions assistance (CA)*
- Convention assistance aux véhicules - CA aux véhicules - Modèle 2 (2015)
- Convention assistance aux véhicules SAM - CA aux véhicules - SAM - Modèle 2 (2015)
- Convention assistance aux personnes - CA aux personnes - Modèle 2 (2015)
- Convention assistance aux personnes SAM - CA aux personnes - SAM - Modèle 2 (2015)
- Convention assistance patrimoine des associations - CA patrimoine des associations - Modèle 1 (2017)
- Convention assistance patrimoine des associations SAM - CA patrimoine des associations - SAM - Modèle 1 (2017)
Conventions
- Diagnostic devis et Diagnostic réparations - (février 2015)
- Information juridique - Convention information juridique associations - décembre 2018
- Information juridique SAM - Conventino information juridique associations - SAM - décembre 2018
Barèmes
- Barème de remboursement des honoraires d’expert d’assuré en Dommages aux Biens - (octobre 2012)
- Plafonds contractuels de prise en charge en protection juridique - (janvier 2012)
* En cours de validité.
Vos contrats d’assurance dommages aux biens, responsabilité civile et automobile sont assurés par SMACL ASSURANCES SA – société anonyme au capital de 255 037 000 euros, entreprise régie par le Code des assurances – RCS Niort 833817224 – 141 av. Salvador Allende – CS 20000 – 79031 NIORT CEDEX 9. Si ces contrats vous ont été proposés par votre caisse régionale du Crédit Agricole ou par LCL, votre assureur est SMACL Assurances – société d’assurance mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le Code des assurances – 141 av. Salvador Allende – CS 20000 – 79031 NIORT CEDEX 9.
Vos contrats d’assurance Protection juridique (JurisAsso, Protection juridique des associations ou Sécurité des salariés et bénévoles d’association), et Responsabilité civile des dirigeants sont assurés par SMACL Assurances – société d’assurance mutuelle à cotisations fixes, entreprise régie par le Code des assurances – 141 av. Salvador Allende – CS 20000 – 79031 NIORT CEDEX