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association salariés bénévoles
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Assurance des salariés et bénévoles d'associations

Introduction

Le contrat Sécurité des salariés et bénévoles d’association protège vos collaborateurs dans la pratique de leurs fonctions. Votre association peut choisir d’assurer tout ou une partie de ses salariés et bénévoles.

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Des garanties pour protéger vos collaborateurs

Notre offre comprend : 

  • Un maintien du salaire : dans le cadre d'une procédure pénale engagée à l'encontre du salarié, ce dernier bénéficie de la présomption d'innocence. Conformément à ce principe, SMACL Assurances rembourse à la personne morale le montant du salaire maintenu pendant la période d'instruction ayant empêché le salarié d'exécuter son contrat de travail ;
  • Une assistance psychologique : SMACL Assistance organise et prend en charge les entretiens téléphoniques individuels avec un psychologue clinicien, et si nécessaire, des entretiens en face à face ;
  • Un espace d’information juridique : en prévention de tout litige ou pour toute question concernant la vie associative, SMACL Assurances met à votre disposition un service d'information juridique disponible par téléphone ou sur rendez-vous. En cas de litige, l’assuré peut obtenir des renseignements sur ses droits et obligations ; 
  • Une protection juridique : prise en charge des frais nécessaires à la défense des intérêts de l'assuré, mis en cause ou victime dans le cadre de ses fonctions. L'assuré est accompagné dans la résolution du litige l'opposant à un tiers, aussi bien à l'amiable qu'en cas de procédure judiciaire civile ou pénale.

 

Les avantages du contrat Sécurité des salariés et bénévoles d'association : 

 

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Association avec salarié
Une souscription collective pour une bénéfice individuel  
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Avocat
Le libre choix de l’avocat
         
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assurance protection juridique
Des garanties adaptées aux risques juridiques de la vie associative  
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information communiqué presse actualité juridique
Un service d’information juridique de la vie associative

 

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Plus d'informations 

 

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Interface espace assuré
 

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Vous y retrouverez vos conditions générales, conventions spéciales et autres documents contractuels.
 

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