Retour sur la 19e Journée de l'Observatoire SMACL
Publiée le 09/12/2020
Retour sur notre 19e journée de l'Observatoire SMACL qui a lieu le 10 décembre 2020 ! Son thème : "Les collectivités territoriales face à la crise sanitaire" #CollObs2020. Un événement à distance avec 6 heures de web-conférences. Une journée pratique dédiée aux élus, fonctionnaires, juristes, DRH, Dircab, Dircom, DGS pleine de surprises qui a suscité de nombreux échanges...
Depuis le début de la crise sanitaire, les élus locaux et les fonctionnaires territoriaux sont à pied d’œuvre pour assurer la continuité du service public, une mission qui nécessite une capacité d'adaptation sans précédent et une forte mobilisation de l'ensemble des équipes dans un cadre juridique mouvant.
Une édition organisée en partenariat avec le CNFPT et des associations d’élus et de fonctionnaires territoriaux.
Temps 1
09h30 - 10h45 : Appréhender les pouvoirs de police du maire en période de crise sanitaire et leur articulation avec les pouvoirs du préfet et la protection des libertés - Me Aloïs Ramel, François Bouvrain et Luc Brunet
Temps 2
11h00 - 12h15 : Analyser le risque de responsabilité pénale des élus et des fonctionnaires territoriaux face au Covid-19 - Me Yvon Goutal et Laurent Fabre
Temps 3
13h30 - 15h30 : S’enrichir des retours d’expérience et des démarches résilientes mises en place par les collectivités dans la gestion de la crise sanitaire
>> 13h30 - 14h45 : Les retours d'expérience - Dominique Dhumeaux, Florian Glay et Laurence Malherbe
>> 14h45 - 15h 30 : La résilience - Sylvain Delarue
Temps 4
15h45 - 16h15 : Comment le CNFPT a adapté l'offre de formation pour répondre aux nouveaux enjeux du monde territorial ? - Dominique Pornet-Rivoire
Temps 5
16h15 - 17h00 : Présentation en exclusivité de la nouvelle version du Rapport annuel de l'Observatoire SMACL
Notre rapport sur le risque pénal des acteurs publics locaux constitue une source d’informations précieuse et incontournable pour les acteurs du monde territorial et de la vie publique.
L’édition 2020 du rapport annuel de l’Observatoire SMACL dresse un bilan de 25 années d’observation du contentieux pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Cette version présente également la jurisprudence répressive du 1er janvier 2019 au 30 juin 2020 et offre ainsi aux décideurs publics locaux l’occasion de regarder le risque pénal en face. Non pour « jouer à se faire peur », mais pour identifier, en toute sérénité, les réelles zones à risque et dégager des axes de prévention pertinents.
Luc Brunet, Responsable de l'Observatoire SMACL
« L'édition 2020 du rapport a été repensée, pour tendre vers plus de pédagogie et donner plus de place aux retours d'expérience. En complément de nos traditionnels « camemberts » vous y trouverez des éclairages d’experts et des focus sur les nouveaux outils introduits par la loi « Engagement et proximité » du 27 décembre 2019. »
PLUS D'INFOS
> Accéder au communiqué de presse : COLLOQUE DE L’OBSERVATOIRE SMACL - « Les collectivités territoriales face à la crise sanitaire », une journée d’échanges, de partage et de prévention dédiée aux acteurs territoriaux. Communiqué de presse du 10 décembre 2020
> En savoir plus sur le rapport annuel 2020 de l'Observatoire SMACL
Depuis le début de la crise sanitaire, les élus locaux et les fonctionnaires territoriaux sont à pied d’œuvre pour assurer la continuité du service public, une mission qui nécessite une capacité d'adaptation sans précédent et une forte mobilisation de l'ensemble des équipes dans un cadre juridique mouvant.
Une édition organisée en partenariat avec le CNFPT et des associations d’élus et de fonctionnaires territoriaux.
AU Programme
09h00 - 09h30 : Accueil - Jean-Luc de BoissieuTemps 1
09h30 - 10h45 : Appréhender les pouvoirs de police du maire en période de crise sanitaire et leur articulation avec les pouvoirs du préfet et la protection des libertés - Me Aloïs Ramel, François Bouvrain et Luc Brunet
#CollObs2020 | Première table-ronde, Me Aloïs Ramel, Cabinet @seban_associes revient sur le rétrécissement du pouvoir de police du maire... @ObsSmacl @jldb_smacl pic.twitter.com/zyWLLc3iUm
— Smacl Assurances (@SmaclAssurances) December 10, 2020
Temps 2
11h00 - 12h15 : Analyser le risque de responsabilité pénale des élus et des fonctionnaires territoriaux face au Covid-19 - Me Yvon Goutal et Laurent Fabre
#CollObs2020 | Deuxième table-ronde, @ygoutal du Cabinet @GoutalAvocats délivre un conseil essentiel aux #élus et notamment aux maires... @ObsSmacl @jldb_smacl pic.twitter.com/9oBWNAc0vn
— Smacl Assurances (@SmaclAssurances) December 10, 2020
Temps 3
13h30 - 15h30 : S’enrichir des retours d’expérience et des démarches résilientes mises en place par les collectivités dans la gestion de la crise sanitaire
>> 13h30 - 14h45 : Les retours d'expérience - Dominique Dhumeaux, Florian Glay et Laurence Malherbe
>> 14h45 - 15h 30 : La résilience - Sylvain Delarue
#CollObs2020 | Reprise de notre journée avec la 3e table-ronde, @MALHERBEL partage sa vision par rapport à la crise sanitaire... @ObsSmacl @jldb_smacl pic.twitter.com/6aE6FMxtgo
— Smacl Assurances (@SmaclAssurances) December 10, 2020
15h45 - 16h15 : Comment le CNFPT a adapté l'offre de formation pour répondre aux nouveaux enjeux du monde territorial ? - Dominique Pornet-Rivoire
Temps 5
16h15 - 17h00 : Présentation en exclusivité de la nouvelle version du Rapport annuel de l'Observatoire SMACL
Philippe Laurent, invité surprise de cette journée
Philippe Laurent a répondu aux questions de l'Observatoire SMACL à l'occasion de sa 19e journée d’étude : Comment avez-vous vécu la suspension de votre arrêté sur le port du masque ? Est-ce révélateur d'un manque de coordination ou d'une mauvaise articulation entre l’État et les collectivités dans la gestion de la crise sanitaire ? La réponse en images dans la première vidéo. En tant qu'élu local, votre responsabilité pénale est-elle un sujet d'inquiétude ? Philippe Laurent y répond dans la deuxième vidéo. Enfin, la crise sanitaire n'est pas encore terminée, en avez-vous déjà tiré des premiers enseignements ? Avez-vous le sentiment que cela pourrait entraîner des changements dans la pratique de votre mandat local ? La réponse dans la troisième vidéo.
JEAN DUVERDIER ET SES DESSINS réalisés en direct
PRÉSENTATION EXCLUSIVE DU RAPPORT 2020
À l’issue de cette journée, le rapport annuel 2020 de l’Observatoire SMACL sera présenté à 16h15 en avant-première.Notre rapport sur le risque pénal des acteurs publics locaux constitue une source d’informations précieuse et incontournable pour les acteurs du monde territorial et de la vie publique.
L’édition 2020 du rapport annuel de l’Observatoire SMACL dresse un bilan de 25 années d’observation du contentieux pénal des élus locaux et des fonctionnaires territoriaux. Cette version présente également la jurisprudence répressive du 1er janvier 2019 au 30 juin 2020 et offre ainsi aux décideurs publics locaux l’occasion de regarder le risque pénal en face. Non pour « jouer à se faire peur », mais pour identifier, en toute sérénité, les réelles zones à risque et dégager des axes de prévention pertinents.
Luc Brunet, Responsable de l'Observatoire SMACL
« L'édition 2020 du rapport a été repensée, pour tendre vers plus de pédagogie et donner plus de place aux retours d'expérience. En complément de nos traditionnels « camemberts » vous y trouverez des éclairages d’experts et des focus sur les nouveaux outils introduits par la loi « Engagement et proximité » du 27 décembre 2019. »
PLUS D'INFOS
> Accéder au communiqué de presse : COLLOQUE DE L’OBSERVATOIRE SMACL - « Les collectivités territoriales face à la crise sanitaire », une journée d’échanges, de partage et de prévention dédiée aux acteurs territoriaux. Communiqué de presse du 10 décembre 2020
> En savoir plus sur le rapport annuel 2020 de l'Observatoire SMACL