1. Charte de l’élu local : un guide pour comprendre et appliquer les règles essentielles
La Charte de l’élu local doit être remise et lue lors de la première réunion de conseil. Afin d’en faciliter la compréhension et l’appropriation, nous avons conçu un guide qui explicite les articles de la Charte.
Structuré autour de sept règles d’or, ce guide explique chaque article de la Charte et l’accompagne de bonnes pratiques destinées à :
- prévenir les risques juridiques
- sécuriser l’action publique locale
- encourager une conduite exemplaire dans l’exercice des mandats.
Les collectivités sont libres de s’appuyer sur ce contenu pour créer ou enrichir leur propre code interne de bonnes pratiques, véritable outil d’harmonisation et de prévention.
2. Guide “Responsabilité des élus et des fonctionnaires” : comprendre les dispositifs de protection et vos les obligations
L’évolution du statut de l’élu local rend indispensable un rappel clair de la distinction entre :
- la protection fonctionnelle, assurée par la collectivité
- la protection personnelle, qui relève de l’élu lorsque la faute dépasse le cadre du service.
Le guide “Responsabilité des élus et des fonctionnaires” propose une vision synthétique et actualisée des enjeux de responsabilité, incluant :
- les dernières évolutions réglementaires
- les notions fondamentales à connaître pour sécuriser l’exercice de ses fonctions
- un panorama des obligations et des situations à risque
- la présentation de nos trois offres d’assurance, pensées pour protéger élus et agents face aux aléas de la vie publique.
Un outil indispensable pour se repérer dans un environnement juridique en constante évolution.
3. Les pouvoirs de police du maire au quotidien : 18 histoires vraies au cœur de l’action locale
Rédigé par l’Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale et associative et illustré par le caricaturiste Jean Duverdier, ce guide adopte un ton volontairement décalé pour aborder un sujet essentiel : les pouvoirs de police du maire.
À travers 18 histoires insolites mais authentiques, vécues par des élus, le lecteur découvre :
- les sollicitations parfois surprenantes des administrés
- la complexité des situations locales
- l’écart parfois important entre textes réglementaires et réalités du terrain.
La nouvelle édition s’enrichit de trois récits inédits :
- Protection des haies et préservation du patrimoine : un enjeu de… salubrité publique
- Suivre les indications de son GPS ne dispense pas de faire preuve de bon sens
- Justice sous le chêne : quand les glands tombent, les recours pleuvent
Un recueil vivant, qui mêle pédagogie, humour et retours d’expérience pour aider les élus à mieux appréhender leurs responsabilités quotidiennes.
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Des publications pensées pour vous accompagner
À travers ces trois guides, notre objectif est d’offrir aux élus, agents et collectivités :
- des repères fiables
- des conseils directement opérationnels
- une meilleure maîtrise des risques inhérents à la gestion publique locale.
Ces nouvelles éditions témoignent de notre engagement à vos côtés pour sécuriser l’action locale et soutenir l’exercice des mandats dans les meilleures conditions.
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Kit de l'élu
SMACL Assurances est aux côtés des élus tout au long de leur mandat. Le Kit de l'élu vous aidera dans l'exercice de vos fonctions avec des documents dédiés.
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