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Nouveau guide : Pouvoirs de police

Publiée le 22/06/2020
Pour accompagner les élu·e·s dans le cadre de leur mandat, l'Observatoire SMACL des risques de la vie territoriale et associative publie un nouveau guide : Pouvoirs de police et responsabilité personnelle des élu·e·s.

Le guide Pouvoirs de police est un recueil d’histoires insolites mais vraies. Rédigé sur un ton humoristique, ce guide s'appuie ensuite sur des conseils juridiques très sérieux pour donner aux élu·e·s une première vision de ce qui les attend au cours de leur mandat afin de les accompagner au mieux dans l'exercice de leur fonction.

Ce guide vous aidera prendre du recul avec les demandes et exigences des administrés, ainsi qu’avec les injonctions de textes normatifs qui ne sont pas toujours adaptés aux réalités du terrain.


 


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