Guide de bonnes pratiques
Guide de bonnes pratiques
Vous souhaitez télécharger gratuitement le guide de bonnes pratiques : "L'accompagnement public des actions sportives".
Rien de plus simple, il vous suffit de remplir le formulaire ci-dessous.
À qui s'adresse ce guide et pourquoi ?
Ce guide s'adresse aux élus locaux, aux cadres territoriaux spécialisés et peut aisément être mis à disposition de dirigeants sportifs.
Stades, gymnases, piscines, terrains de tennis..., les équipements sportifs comptent parmi les biens publics les plus fréquentés.
Avec le développement de la pratique sportive, la collectivité contribue pour une grande part au financement des associations sportives.
Cet accompagnement de la vie associative lui impose de comprendre les tenants et aboutissants de la mise à disposition et des responsabilités de chacun.
Qui l'a fait ?
Ce guide est réalisé par SMACL Assurances en partenariat avec l'Association Nationale des Directeurs et des Intervenants d’Installations et des Services des Sports (ANDIISS).
Les informations et conseils qu’il rassemble proviennent d'études internes et d'expériences partagées.
Quel est son objectif ?
Ce guide dresse un panorama des textes, procédures et bonnes pratiques en matière de développement d'activités sportives et de vie associative.
Le soutien financier, la mise à disposition d'agents ou de matériels et équipements par la collectivité aux associations sportives doivent être encadrés par des contrats et conventions.
Ces documents indispensables sont l'occasion d'expliciter les obligations de chacun.
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Au sommaire
- La filière sportive en France
- Le soutien financier aux associations sportives
- La mise à disposition d’agents de la collectivité
- La mise à disposition de matériels et équipements
- SMACL Assurances vous accompagne
À qui s'adresse ce guide et pourquoi ?
Ce guide s'adresse aux élus locaux, aux cadres territoriaux spécialisés et peut aisément être mis à disposition de dirigeants sportifs.
Stades, gymnases, piscines, terrains de tennis..., les équipements sportifs comptent parmi les biens publics les plus fréquentés.
Avec le développement de la pratique sportive, la collectivité contribue pour une grande part au financement des associations sportives.
Cet accompagnement de la vie associative lui impose de comprendre les tenants et aboutissants de la mise à disposition et des responsabilités de chacun.
Qui l'a fait ?
Ce guide est réalisé par SMACL Assurances en partenariat avec l'Association Nationale des Directeurs et des Intervenants d’Installations et des Services des Sports (ANDIISS).
Les informations et conseils qu’il rassemble proviennent d'études internes et d'expériences partagées.
Quel est son objectif ?
Ce guide dresse un panorama des textes, procédures et bonnes pratiques en matière de développement d'activités sportives et de vie associative.
Le soutien financier, la mise à disposition d'agents ou de matériels et équipements par la collectivité aux associations sportives doivent être encadrés par des contrats et conventions.
Ces documents indispensables sont l'occasion d'expliciter les obligations de chacun.

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