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Collectivités : vos dispositifs de prévention à la loupe

Publiée le 18/12/2017
Lors du Salon des maires et collectivités locales 2017, SMACL Assurances et la MNT ont présenté les résultats de l'enquête sur "la santé et la sécurité au travail" afin de mieux accompagner les collectivités et les agents territoriaux dans une démarche préventive.

SMACL Assurances et la MNT sont les membres fondateurs de Territoires d’avenir, le pôle mutualiste des services publics locaux. Ensemble, les deux partenaires historiques des collectivités territoriales accompagnent les décideurs dans leur politique de prévention des risques professionnels en proposant, en complément des garanties d’assurance, des outils et services leur permettant d’établir un diagnostic, élaborer leur document unique d’évaluation des risques professionnels, définir un plan de formation ou prendre des mesures correctives.

Ils sont en relation régulière avec les associations d’élus ou d’agents territoriaux, à l’exemple de Villes de France, le SNDGCT ou ResPECT, avec lesquels ils publient des études ou des guides de bonnes pratiques.

L'enquête dont les résultats ont été présentés au Salon des maires 2017 est un exemple de collaboration. Elle porte sur les dispositifs mis en place par les collectivités pour prévenir les risques professionnels et gérer les absences de leurs agents. Le questionnaire* aborde six thèmes : la politique santé et sécurité au travail, les fonctions "santé – sécurité au travail", le document unique, la prise en compte de la qualité de vie au travail, la question des arrêts de travail et enfin la question de la protection sociale complémentaire des agents. L'analyse des réponses a été effectuée par un étudiant en Master professionnel Statistique et actuariat appliqués aux Risques en assurances dommage et santé dispensé au sein de l'Institut des Risques industriels assurantiels et financiers basé à Niort. Depuis plusieurs années, SMACL Assurances mène régulièrement des travaux avec cette filière de l'Université de Poitiers.

On apprend par cette enquête que "l'esprit" de la prévention est désormais bien ancré dans les collectivités, puisque par exemple :
- 74 % des assistants de prévention exercent leur mission à temps plein 
- pour 58 % des collectivités, les fonctions santé et sécurité font l’objet d’un échange lors des entretiens professionnels des agents.
Cependant, 64 % des collectivités n’ont pas sensibilisé leurs managers aux questions de qualité de vie au travail et le document unique n'est pas encore généralisé dans les collectivités, bien qu'il soit obligatoire depuis 2001.

Outre ces résultats, cette enquête a permis de générer une analyse des sentiments liés à la prévention. Elle est vécue comme une avancée pour les agents même si elle est contraignante en termes de charge de travail.

Enfin, la particularité de l'analyse est d'avoir corrélé les différents outils de maîtrise des risques (la formation des managers, la mise en place d'un processus de médiation, l'élaboration du document unique, etc.) avec les fréquences et gravités des arrêts de travail, sur la base des données transmises par les collectivités interrogées. Ainsi, le fait de mettre en place une procédure de retour à l'emploi a une incidence sur la fréquence de la maladie ordinaire. De même, le fait d’associer l’assureur de la collectivité aux réflexions sur la prévention des risques professionnels a un impact de manière significative sur la gravité du risque professionnel et de l'accident de travail.


Enquête réalisée par SMACL Assurances en partenariat avec :
Logos partenaires enquête Sante et sécurité au travail

*L’enquête a été menée en deux temps :
- En juillet 2016, envoi aux adhérents de l’association Villes de France et du SNDGCT,
- En avril-mai 2017, envoi aux adhérents du réseau ResPECT.
L’analyse porte sur 60 questionnaires.



Ombré de séparation - SMACL Assurances

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